Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOBLE GRESS
LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES, SCA

Numéro de dépôt :
4268670
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/04/2026
NOBLE GRESS de LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES

Présentation de la marque NOBLE GRESS

Déposée le 29 avril 2016 par la société LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOBLE GRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la société LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES domicilié(e) 152 RUE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 949 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCA LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES DANIEL TRIBILLAC domicilié(e) 152 RUE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France.

La marque NOBLE GRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268670.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOBLE GRESS arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES a également déposé les autres marques suivantes : BARON DE VALVERT , FLEUR DU GRESS Le Rieu , CARDELINO


LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES, SCA - 152 RUE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France - SIREN 775949944


M. SCA LES MAITRES VIGNERONS COSTIERES ET GARRIGUES DANIEL TRIBILLAC - 152 RUE L'AUSSELON - 30600 - VAUVERT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée « Costières de Nîmes ».